Services aux ICPE


Etude de Dangers

Les Etudes de Dangers d’installations de process, notamment sur des sites Seveso, constituent le coeur de métier de nos ingénieurs.

Ce savoir‐faire, mis au service de nos clients depuis plus de 25 ans, est aujourd’hui utilisé pour tous types d’industrie, nécessitant une expérience sérieuse en analyse de risque, en modélisation ou en évaluation de Mesures de Maitrise des Risques.

Nous profitons de l’expérience de tous nos spécialistes pour réaliser des EDD techniques.

C’est une de nos spécialités les plus reconnues. Contactez‐nous pour que nous puissions vous présenter nos méthodologies.

Etude d’Impact

L’Etude d’Impact analyse les incidences sur l’environnement qu’un projet est susceptible de produire. Le Code de l’Environnement, dans son Article R122‐5 fixe les éléments qui doivent, a minima, se trouver dans une Etude d’Impact. Incidence socio‐économique, incidence sur l’air ‐ l’eau ‐ le climat, Etude de Risques pour la Santé humaine (ERS), Eviter, Réduire et Compenser les impacts sur le milieu naturel, … tous ces aspects doivent être présents et synthétisés dans ce document.

ODZ Consultants, en partenariat avec d’autres acteurs spécialisés, assurent tous les volets nécessaires pour fournir un dossier permettant aux autorités, qui ont un rôle actif dans la procédure, d’avoir les éléments de décision nécessaires.

Autorisation Environnementale

Depuis le 1er mars 2017, les différentes procédures et décisions environnementales requises pour les projets soumis à la règlementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) et les projets soumis à autorisation au titre de la loi sur l'eau (IOTA), sont fusionnées au sein de l'autorisation environnementale.

Les étapes clés sont rappelées dans le schéma ci‐dessous.

ODZ Consultants a déjà pu réaliser des dossiers dans ce nouveau cadre réglementaire, et valider des méthodologies sur une démarche qui se met en place. Nous sommes prêts à vous faire profiter de notre expérience.

Etude pipelines

Les Etudes de Dangers pipelines actuelles se basent sur la législation en vigueur et notamment l’arrêté du 5 mars 2014 modifié portant « règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques », et les orientations du guide GESIP n°2008/01 «Guide Méthodologique – Réalisation d’une Étude de sécurité concernant une canalisation de transport (Hydrocarbure / Gaz Naturel / Produits chimiques) », dernière version.

ODZ consultants a réalisé des Etudes de Dangers sur plus de 3 000 km de pipelines, des études de points singuliers pour l’implantation de nouvelles constructions, des Plans de Surveillance et Maintenance (PSM), des Plans de Surveillance et d’Intervention (PSI).

Etudes IED – MTD ‐ Rapport de base

La Directive relative aux émissions industrielles, appelée Directive « IED » (Industrial Emissions Directive) est transposé en législation française aux ICPE qui possèdent une activité répondant aux critères des rubriques « 3000 ».

Les principales obligations liées à cette classification sont :
‐ La mise en oeuvre des MTD (Meilleures Technologies Disponibles), avec Dossier de Réexamen lorsque de nouvelles conclusions sont publiées
‐ La remise d’un Rapport de Base, qui décrit l’état du sol et des eaux souterraines, qui sera utilisé lors de la mise à l’arrêt définitif éventuelle du site.

La directive prévoit la détermination de MTD de référence au travers d’un échange d’informations entre États membres, industries, organisations non gouvernementales de protection de l’environnement et Commission Européenne. Ce travail aboutit à la création de documents de référence MTD appelés « BREF » (pour Best available techniques REFerence document) et de « conclusions sur les MTD ».

Nous pouvons vous accompagner dans vos Rapport de Base et vos Dossier de Réexamen. Contactez Nous.

Plans d’Urgence – POI ‐ PSI – Exercices grande ampleur ‐ Formation

Les plans d’urgence sont destinés à faire face à des situations de crise. Le but de ce type de document est de fournir aux personnels opérationnels du site, des directives à suivre en cas de situation d’urgence, qui ne sont pas supposées se produire, mais sont néanmoins possibles.

De façon générale, ces plans décrivent :
- l’organisation de crise exigée pour gérer la situation
- la procédure d’alerte
- les fonctions et responsabilités de chaque personne impliquée
- les actions à mener en fonction de l’évènement
- les moyens humains et techniques qui peuvent être utilisés
- les procédures de communication.


Nous travaillons également sur les Plans de Surveillance et d’Intervention (PSI) pour les pipelines.

Pour être efficace, ces Plans doivent être accompagnés d’exercices réguliers et de formations aux situations d’urgence. L’objectif est de :
- tester la cohérence et l’adéquation du management de crise
- familiariser chaque participant à sa fonction
- vérifier la disponibilité et l’efficacité des différents équipements
- incorporer les éléments liés au Retour d’Expérience (REX).

Nous organisons des Exercices Grande Ampleur de vos Plans d’Opération Interne (POI) ou vos Plans d’Intervention et de Sécurité (PIS), ainsi que des formations spécifiques pour les intervenants.

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